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TERMES ET CONDITIONS

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les événements, sites Internet, publications gérés par 8580 vzw  dont le siège social est situé à 8580 Avelgem, Kerkstraat 16 (ci-après : « le site(s) Internet » « publication » « journal » « La Braderie »).

En utilisant ce site, en publiant, en participant à « La Braderie », vous acceptez les présentes conditions générales et vous vous engagez à les respecter. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par 8580 vzw à sa seule discrétion.

 

1. Droits de propriété intellectuelle

 

Vous reconnaissez expressément que les informations et données fournies sont et restent la propriété de 8580 vzw  (et/ou d'un tiers avec lequel 8580 vzw coopère).

 

Les textes, images, contenus audiovisuels, noms, signes, logos et autres éléments du site peuvent être protégés par le droit d'auteur et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduits et/ou communiqués au public que si cela est nécessaire à la mise en ligne dans conformément à ces termes et conditions. Si vous souhaitez néanmoins procéder à la reproduction et/ou à la communication au public, vous devez obtenir l'autorisation écrite expresse et préalable de 8580 vzw et/ou d'un autre ayant droit, sauf si cela n'est pas nécessaire en vertu des dispositions des différentes lois sur la propriété intellectuelle.

 

Si 8580 vzw vous offre la possibilité de faire mentionner vos propres contributions sur le site, vous ne pouvez pas utiliser les œuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle, sauf si vous possédez vous-même ces droits ou si vous disposez de toutes les autorisations nécessaires des ayants droit pour votre utilisation sur le site. . . Les contributions illégales et/ou les contributions contraires de quelque manière que ce soit à ce qui s'applique selon les normes et valeurs générales de la société ne sont pas autorisées. 8580 vzw ne contrôle pas les cotisations au préalable et n'assume aucune responsabilité à cet égard. Dans tous les cas, vous indemnisez 8580 vzw contre toutes les réclamations éventuelles de tiers.

2. Confidentialité

 

La déclaration de confidentialité explique comment 8580 vzw traitera vos données personnelles.

3. Responsabilité de 8580 vzw

 

8580 vzw s'efforce de vous informer de la manière la plus précise et la plus complète possible, mais ne donne aucune garantie à cet égard. Si les informations sur le site Web étaient néanmoins incomplètes ou contenaient des erreurs, 8580 vzw ne peut en être tenue responsable.

Les pannes, interruptions ou erreurs dans la fourniture électronique des services demandés via le site Web ne donnent en aucun cas droit à une quelconque compensation financière de la part de 8580 vzw ou de tiers.

8580 vzw décline toute responsabilité découlant de la fourniture de ses services, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle.

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